Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE COMPTOIR DE MEGEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S domicilié(e) 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mdm LIMBACH Catherine - France.
La marque LE COMPTOIR DE MEGEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL A.D.S - 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France
Mdm LIMBACH Catherine - France
Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327486 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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